Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC DECO - CHINE OSEZ UN STYLE DIFFERENT
MOREL Patrick

Numéro de dépôt :
3139823
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/01/2012
DC DECO - CHINE OSEZ UN STYLE DIFFERENT de MOREL Patrick

Présentation de la marque DC DECO - CHINE OSEZ UN STYLE DIFFERENT

Déposée le 3 janvier 2002 par MOREL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « DC DECO - CHINE OSEZ UN STYLE DIFFERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est MOREL Patrick, domicilié(e) 5 rue du Port, agissant au nom et pour le compte de la socièté DECO-CHINE en cours de création, 44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL Patrick - France.

La marque DC DECO - CHINE OSEZ UN STYLE DIFFERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC DECO - CHINE OSEZ UN STYLE DIFFERENT est expirée depuis le 3 janvier 2012.

MOREL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEURS DE L'OUEST PERE & FILS GROS DEMI GROS DETAIL , TRIADE , CERCLE DE LA NUIT


MOREL Patrick - 5 rue du Port, agissant au nom et pour le compte de la socièté DECO-CHINE en cours de création, 44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France


MOREL Patrick - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362178 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Meubles d'intérieur et mobilier d'extérieur, glaces, cadres, sièges en rotin, canapé, paniers non métalliques, miroirs, portes photos, figurines (statuettes en bois, en cire, en plâtre, en matières plastique, en porcelaine, en terre cuite ou en verre) , plateaux à usage domestique (et non en métaux précieux) . Service de table à l'exception des couverts, service à thé, vases et pots en porcelaine, en faïence, poterie en terre cuite, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et pour le ménage (ni en métaux précieux ni en plaque) , vaisselle non en métaux précieux, assiettes, toute matière même carton et plastique, bougeoirs non en métaux précieux. Linge de table, plaids, couverture, coussins, nappes, serviettes de tables, set de tables, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Appareils d'éclairage, luminaires, lampes, appliques murales. Peluches, jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël. Savons, parfums d'intérieur, huiles essentielles, produits de parfumerie, bois odorants, encens.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].